- Lorem ipsum
Clause de non-responsabilité
1) Géneralités: Bienvenue sur le site Web FANSHOPS.BE https://www.topfanz.com (ci-après : le « Site »). Avant toute utilisation du Site, veuillez prendre connaissance des règles fondamentales suivantes, qui régissent votre utilisation de notre Site (ci-après : le « Document »). Chaque fois que vous utilisez le Site, son utilisation est régie par la version la plus récente du présent Document, ce qui implique que vous y consentez. Si vous n’êtes pas d’accord avec une disposition du présent Document ou si vous ne la comprenez pas, nous vous prions de bien vouloir nous contacter et, en attendant, de renoncer à utiliser ce Site.
Le contenu de ce Site est susceptible d’être modifié sans préavis et ne saurait créer d’obligation contractuelle nouvelle ni définir, modifier ou remplacer une obligation antérieure qui aurait été convenue par écrit entre FANSHOPS.BE et le visiteur. Toute modification sera annoncée sur le Site ou par courrier électronique, et la nouvelle déclaration de limitation de responsabilité entrera en vigueur 30 (trente) jours plus tard. La dernière modification de la présente déclaration de limitation de responsabilité date du 02/0/2015.
2) Nature des informations fournies: Les informations présentées sur ce Site sont d’ordre général. Ce Site ne tient pas compte de circonstances personnelles ou spécifiques et par conséquent ne saurait être considéré dispenser des conseils personnels. Ce Site et l’ensemble de son contenu sont mis à disposition « en l’état », sans garantie aucune. Par conséquent, vous reconnaissez que vous utilisez le Site et les informations qu’il présente à vos seuls risques.
3) Responsabilité de FANSHOPS.BE: Ce Site a été élaboré avec le plus grand soin afin qu’il présente des informations aussi complètes, pertinentes, exactes et à jour que possible. Malgré nos efforts, il se peut que des inexactitudes subsistent. Si tel était le cas ou si certaines informations faisaient défaut, FANSHOPS.BE s’efforcerait d’y remédier dans les meilleurs délais. Si vous constatez des inexactitudes, nous apprécierions que vous nous les signaliez (nos coordonnées figurent au bas du présent Document).
FANSHOPS.BE s’emploie à sécuriser le Site en mettant en œuvre tous les moyens raisonnables et à limiter autant que possible les éventuels désagréments causés par des erreurs techniques. FANSHOPS.BE ne peut toutefois exclure la survenance d’éventuelles manœuvres techniques inappropriées ou interventions non autorisées. Pour ces motifs, FANSHOPS.BE ne saurait garantir la continuité de l’accès au Site.
FANSHOPS.BE n’assume aucune responsabilité du fait de dommages indirects ou accessoires (tels que, mais de façon non limitative, perte de temps, préjudice émotionnel, manque à gagner, perte de données, perte d’exploitation, etc.).
La société FANSHOPS.BE décline toute responsabilité du fait de déclarations faites ou publiées par des tiers et n’est aucunement tenue de corriger des données, informations, conclusions ou opinions erronées publiées par des tiers ayant trait à la présente ou à toute autre source d’informations mise à disposition par FANSHOPS.BE.
En tout état de cause, rien dans présente déclaration de limitation de responsabilité ne saurait exclure la responsabilité de FANSHOPS.BE en cas de faute intentionnelle ou de fraude.
4) Liens vers des sites tiers : Ce Site peut contenir des hyperliens vers d’autres sites Web dont la société FANSHOPS.BE n’assure pas le contrôle technique et sur le contenu desquels elle n’exerce aucun contrôle. FANSHOPS.BE ne saurait garantir l’exhaustivité ni l’exactitude du contenu, ni la disponibilité, de ces sites Web et décline toute responsabilité du fait de dommages directs ou indirects résultant de leur utilisation.
5) Propriété intellectuelle: L’ensemble des textes, images, fichiers vidéos et sonores présentés sur ce Site sont la propriété de FANSHOPS.BE et ne peuvent être reproduits ni publiés sans l’accord préalable explicite écrit de FANSHOPS.BE.
Le nom et le logo de FANSHOPS.BE, de même que les produits qu’elles fabriquent et les services qu’elles proposent, sont des marques et appellations commerciales protégées par des lois nationales. Ce Site est régi par le droit belge, et les droits d’auteur y afférents sont détenus par FANSHOPS.BE.
6) Protection des données personelles: Les données personnelles collectées à propos du visiteur qui accède à ce Site sont utilisées exclusivement dans le but d’améliorer les fonctionnalités techniques du Site. Les données que vous transmettez au Site sont confidentielles. FANSHOPS.BE intervient pour contrôler ces données conformément à la loi belge relative à la protection des données.
7) Droit applicable et juridiction compétente: Le présent Document sera interprété, et tout différend sera tranché, conformément au droit belge. Tout différend ayant trait à l’existence ou l’exécution du présent Document, son interprétation ou mise en œuvre sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles, à moins que le droit n’impose un autre tribunal.
8) Autres dispositions: Au cas où l’une des dispositions du présent Document s’avérerait illicite, nulle ou, quel qu’en soit le motif, inapplicable, ladite disposition serait alors réputée ne jamais avoir existé, et les autres dispositions resteront en vigueur et de plein effet.
9) Contact: Pour toutes informations complémentaires ou si vous souhaitez nous faire part de vos commentaires, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
SPRL FANSHOPS.BE
Industriepark 1227
3545 Halen
Belgique